Déposée le 14 juin 2005 par la société SCA EMBALLAGE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « SAVEURS ET TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est la société SCA EMBALLAGE FRANCE domicilié(e) 143 avenue Charles de Gaulle,92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX - 92521 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 398 796 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France.
La marque SAVEURS ET TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCA EMBALLAGE FRANCE - 143 avenue Charles de Gaulle,92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX - 92521 - France - SIREN 352398796
Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Inscription le 16 mai 2013 - Concession de licence n°601142 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-16
Inscription le 16 mai 2013 - Changement de dénomination n°601141 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-16
Papeterie ; cartonnage ; produits de l'imprimerie ; feuilles d'emballage et emballages façonnés en papier, en carton, en bois et en matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, enveloppes, pochettes, boîtes, caisses, cageots, plateaux, palettes (emballage), affiches, coffrets à vin (emballage), emballages et enveloppes pour bouteilles ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Emballages en matières plastiques mi-ouvrées, notamment en polystyrène et autres matières plastiques expansées ; feuilles d'emballage et emballages façonnés en matières plastiques mi-ouvrées, à savoir : sacs, sachets, enveloppes, pochettes, boîtes, caisses, cageots, plateaux, palettes (emballage), affiches, coffrets à vin (emballage), emballages et enveloppes pour bouteilles ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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